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La diffamation ?
Nos comportements et paroles en tant qu’individus dans une société peuvent quelquefois porter atteinte à la réputation d’un autre individu. Dans quelles circonstances nos propos deviennent diffamatoires et sont susceptibles d’entraîner notre responsabilité civile? Nous n’avons nullement la prétention ici de dresser un portrait de tous les aspects de la diffamation. Nous nous limiterons à expliquer brièvement ce qu’est une atteinte à la réputation. Dans la cause Prud’homme c. Prud’homme, 2002 CSC 85, la Cour Suprême nous enseigne qu’une personne peut commettre un acte de diffamation même en tenant des propos ou en révélant des informations qui s’avèrent véridiques, lorsqu’elle agit dans l’intention de nuire, de faire perdre l’estime, la considération de quelqu’un ou dans le seul but de susciter à son égard des sentiments défavorables ou désagréables lors de la diffusion publique desdits propos. La faute découle alors de l’intention de nuire, de la mauvaise foi, la témérité ou la négligence qui a pour résultat de nuire à la réputation de quelqu’un et de l’exposer à la haine ou au mépris du public. Les dommages qui découlent d’une diffamation peuvent être de trois ordres : punitifs, moraux et matériels. Les dommages matériels peuvent résulter d’une perte d’emploi, perte de salaire, de clientèle, de coûts engendrés par des suivis psychologiques, des honoraires professionnels, etc. Les dommages moraux découlent de la souffrance, la détresse psychologique, la perte de jouissance de la vie, etc. Les dommages punitifs visent à punir une atteinte intentionnelle à la réputation, un comportement répréhensible. Ils seront fixés sans être limités aux dommages réellement subis, puisque de par leur nature, ils ne sont pas compensatoires, mais bien punitifs. Me Christhi Nguyen, AvocateAlepin Gauthier, avocats, s.e.n.c. (*)
Cette chronique contient de l'information juridique d'ordre général et ne devrait pas remplacer un conseil juridique auprès d'un avocat qui tiendra compte des particularités de votre situation.
(*) : Source de l'article : Le courrier de Laval du 18 janvier 2009
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